Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAVE CARDINAL
MONS FROMAGER AFFINEUR, SAS

Numéro de dépôt :
4216982
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2025
PAVE CARDINAL de MONS FROMAGER AFFINEUR

Présentation de la marque PAVE CARDINAL

Déposée le 12 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONS FROMAGER AFFINEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PAVE CARDINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONS FROMAGER AFFINEUR domicilié(e) LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT-HAON-LE-CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONS FROMAGER AFFINEUR, Mle MEYNIER AURELIE domicilié(e) LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT-HAON-LE-CHATEL - France.

La marque PAVE CARDINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE CARDINAL arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

MONS FROMAGER AFFINEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE VACHERIN D'ARÊCHES , MISTRALOU , BOLERO , MONSALERS , OVALIE CENDRÉE , PETIT BLAJA , BÛCHETTE DE MANON , TOMME DE PEBRE D'AÏ , BARRIQUET , HERVE MONS


MONS FROMAGER AFFINEUR, SAS - LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT-HAON-LE-CHATEL - France


MONS FROMAGER AFFINEUR, Mle MEYNIER AURELIE - LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT-HAON-LE-CHATEL - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.